Politique de gestion des cookies

Article 1 – Objet

La présente Politique de gestion des cookies a pour objet d'informer les utilisateurs du site internet et de la plateforme ARTILIB sur l'utilisation des cookies et autres technologies similaires.

Elle complète la Politique de confidentialité et précise :

• les catégories de cookies utilisés ;
• leurs finalités ;
• leur durée de conservation ;
• les modalités permettant aux utilisateurs d'accepter, de refuser ou de retirer leur consentement.

Article 2 – Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal de l'utilisateur lors de la consultation du site ou de l'utilisation de la plateforme.

Les cookies permettent notamment :

• d'assurer le fonctionnement du site ;
• de mémoriser certaines préférences ;
• de sécuriser la connexion ;
• de mesurer l'audience ;
• d'améliorer les performances ;
• de personnaliser l'expérience utilisateur.

Des technologies similaires (stockage local, pixels, SDK, balises ou identifiants techniques) peuvent également être utilisées.

Article 3 – Les cookies utilisés par ARTILIB

3.1 Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement de la plateforme.

Ils permettent notamment :

• l'authentification ;
• la gestion des sessions ;
• la sécurité ;
• la prévention des attaques ;
• la répartition de charge ;
• le fonctionnement des formulaires.

Sans ces cookies, certaines fonctionnalités essentielles ne peuvent fonctionner.

Ils sont déposés sans recueil du consentement conformément à la réglementation.

3.2 Cookies de préférences

Ils permettent notamment de mémoriser :

• la langue ;
• le thème d'affichage ;
• certaines préférences utilisateur ;
• les paramètres d'utilisation.

3.3 Cookies de mesure d'audience

Ils permettent :

• d'établir des statistiques anonymisées ;
• d'identifier les pages les plus consultées ;
• d'améliorer l'ergonomie ;
• de détecter les anomalies.

Ces cookies ne sont déposés qu'après consentement lorsque celui-ci est requis.

3.4 Cookies de performance

Ils permettent :

• d'améliorer la rapidité ;
• d'optimiser le chargement ;
• de détecter les erreurs techniques ;
• d'améliorer la stabilité de la plateforme.

3.5 Cookies marketing

Lorsque ARTILIB réalise des campagnes publicitaires, certains cookies peuvent être utilisés afin de :

• mesurer les performances des campagnes ;
• éviter l'affichage répété d'une publicité ;
• mesurer les conversions.

Ces cookies nécessitent le consentement préalable de l'utilisateur.

Article 4 – Prestataires susceptibles de déposer des cookies

Selon les fonctionnalités utilisées, des cookies peuvent être déposés par des prestataires techniques tels que :

• Supabase ;
• GitHub ;
• Stripe ;
• OpenAI (lors des fonctionnalités d'IA si nécessaire) ;
• un outil de mesure d'audience (par exemple Plausible, Google Analytics ou équivalent) ;
• un outil de support utilisateur (si mis en place).

Cette liste pourra évoluer.

Article 5 – Consentement

Lors de sa première visite, l'utilisateur est invité à accepter, refuser ou personnaliser l'utilisation des cookies.

Aucun cookie non essentiel n'est déposé avant le recueil du consentement lorsque celui-ci est requis par la réglementation.

Le refus des cookies n'empêche pas l'accès aux fonctionnalités essentielles de la plateforme.

Article 6 – Retrait du consentement

L'utilisateur peut retirer son consentement à tout moment :

• depuis le gestionnaire de cookies ;
• depuis les paramètres de son navigateur ;
• ou en supprimant les cookies enregistrés.

Le retrait est aussi simple que l'acceptation.

Article 7 – Durée de conservation

Les cookies sont conservés pendant une durée conforme à la réglementation applicable et aux recommandations de la CNIL.

Les choix exprimés par l'utilisateur concernant le consentement sont conservés pendant la durée prévue par ces recommandations, sauf retrait anticipé.

Article 8 – Paramétrage du navigateur

L'utilisateur peut configurer son navigateur afin de :

• refuser tout ou partie des cookies ;
• supprimer les cookies existants ;
• être averti avant leur dépôt.

Le blocage des cookies strictement nécessaires peut toutefois empêcher le bon fonctionnement de certaines fonctionnalités de la plateforme.

Article 9 – Évolution de la politique

La présente Politique peut être modifiée afin de tenir compte :

• des évolutions réglementaires ;
• des recommandations de la CNIL ;
• des nouveaux services proposés ;
• des évolutions techniques de la plateforme.

Toute modification importante sera portée à la connaissance des utilisateurs.

Article 10 – Contact

Pour toute question relative aux cookies ou aux traitements de données associés, les utilisateurs peuvent contacter :

ARTILIB SASU

• Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris
• SIREN : 108 473 679
• E-mail : contact@artilib.app
• Site internet : [<u>https://artilib.app</u>](https://artilib.app)